FEDERATION DES ASSOCIATIONS DE COMMERCANTS ET ARTISANS DE CAGNES SUR MER, ASSOCIATION
Numéro de dépôt :
4177152
Date de dépôt :
28/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2025
Présentation de la marque TOUT LE MONDE Y CAGNES!
Déposée par voie électronique le 28 avril 2015 par FEDERATION DES ASSOCIATIONS DE COMMERCANTS ET ARTISANS DE CAGNES SUR MER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TOUT LE MONDE Y CAGNES! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-21 du 22 mai 2015.
Le déposant est FEDERATION DES ASSOCIATIONS DE COMMERCANTS ET ARTISANS DE CAGNES SUR MER, ASSOCIATION domicilié(e) MAISON DES ASSOCIATIONS, 7 RUE HOTEL DE VILLE - 06800 - CAGNES SUR MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT, M. CEDRIC BONACORSI domicilié(e) LE MYLORD, 44 BOULEVARD MARECHAL JUIN - 06800 - CAGNES SUR MER - France.
La marque TOUT LE MONDE Y CAGNES! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION DES ASSOCIATIONS DE COMMERCANTS ET ARTISANS DE CAGNES SUR MER, ASSOCIATION - MAISON DES ASSOCIATIONS, 7 RUE HOTEL DE VILLE - 06800 - CAGNES SUR MER - France
AVOCAT, M. CEDRIC BONACORSI - LE MYLORD, 44 BOULEVARD MARECHAL JUIN - 06800 - CAGNES SUR MER - France
Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; services de messagerie électronique ;
Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOUT LE MONDE Y CAGNES!"
